Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTCLAR
SOURCES DU COL SAINT-JEAN S.A.

Numéro de dépôt :
1333500
Date de dépôt :
02/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2005
MONTCLAR de SOURCES DU COL SAINT-JEAN

Présentation de la marque MONTCLAR

Déposée le 2 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOURCES DU COL SAINT-JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONTCLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOURCES DU COL SAINT-JEAN domicilié(e) 04140 MONTCLAR (dossier no 2056413) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 144 889 .

La marque MONTCLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTCLAR est expirée depuis le 2 décembre 2005.

SOURCES DU COL SAINT-JEAN a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-JEAN , MONTCLAR EAU DE SOURCE DES ALPES


SOURCES DU COL SAINT-JEAN S.A. - 04140 MONTCLAR (dossier no 2056413) - France - SIREN 333144889


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1995 n°2056413 - Publication au BOPI 1995-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Boissons non alcoolisées élaborées, en particulier eau de source.